Mentions légales
Le présent site internet accessible à l’adresse https://cbtpsa.com (ci-après désigné le « Site ») est édité par la société CBTPSA.
1. CBTPSA
CBTP SUD ATLAS est une Société anonyme à responsabilité limitée
SIRET : 421 648 718 00029
Capital Social : 190 000 euros
TVA intracommunautaire : FR12421648718
RCS : Montpellier B 421 648 718
2.Éditeur
Directeur de publication : CBTPSA
Crédits photos : CBTPSA
3. Réalisation du site
Développement et intégration technique : Yann Teyssier & Marie-Caroline Voinot
Contact : teyssieryann@gmail.com & mariecaroline.voinot@gmail.com
4. Hébergeur du site
Le site cbtpsa.com est hébergé chez OVH.
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
5. Le contenu éditorial
Le Site propose un contenu éditorial d’informations pratiques, dans un seul but documentaire et à titre indicatif. Ce contenu doit être pris comme des éléments de réflexion. Les Utilisateurs sont invités par l’Éditeur à exploiter ces informations avec un esprit critique et de discernement.
6. Les droits sur la propriété intellectuelle
L’Éditeur est titulaire de droits concernant certaines données protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Il en est notamment ainsi pour sa ou ses marques, sa charte graphique, sa base de données. Par conséquent, leur exploitation offline ou online, à titre gratuit ou onéreux, de tout ou partie de ces données sans le consentement expresse de l’Éditeur est interdite.
Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse e-mail suivante : teyssieryann@gmail.com ou mariecaroline.voinot@gmail.com
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
7. Cookies
Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu’à des fins statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne permettent pas d’identifier l’internaute. La durée de conservation des cookies est de 1 an.
8. Utilisation de Site
a. Utilisation du contenu du Site
Le Site cbtpsa.com s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’Utilisateur sait que les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, cbtpsa.com ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le Site.
Toute erreur ou omission devra être notifiée à l’adresse e-mail suivante : teyssieryann@gmail.com ou mariecaroline.voinot@gmail.com
Toute utilisation du Site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.
b. Accès au Site
cbtpsa.com s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. cbtpsa.com n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.